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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY
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LA PERCHERONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PERCHERONNE
SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY sarl

Numéro de dépôt :
3582292
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018
LA PERCHERONNE de SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY

Présentation de la marque LA PERCHERONNE

Déposée le 16 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PERCHERONNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY domicilié(e) 9, route d'Orléans,28480 BEAUMONT LES AUTELS - 28480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 277 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERCHERONNE est expirée depuis le 16 juin 2018.

SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY a également déposé les autres marques suivantes : LA PERCHERONNE


SYLVIE PAVEE DE FRETIGNY sarl - 9, route d'Orléans,28480 BEAUMONT LES AUTELS - 28480 - France - SIREN 488277328


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563883 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.